AVIS DE PUBLICITE
Gip Occit'Alim
MARCHÉ DE FOURNITURES
Organisme : nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : GIP OCCIT'ALIM, Mme Catherine VALVERDE - Directrice, 22 boulevard du Maréchal Juin, 31400 TOULOUSE, Tél : 06 21 33 77 95, mèl : catherine.valverde@laregion.fr, SIRET 94167027500010
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques;
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Objet : Fourniture de denrées alimentaires pour les adhérents de la centrale achat OCCIT'ALIM - Phase 7
Référence acheteur : 2026-FCS-0048
Procédure : Procédure ouverte
Code NUTS : FRJ
Lieu principal de livraison : GIP OCCIT'ALIM, 31000 Toulouse
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Fourniture de denrées alimentaires pour les adhérents du GIP OCCIT'ALIM - Phase 7
Classification CPV :
Principale : 15800000 - Produits alimentaires divers
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : OUI
Forme de la procédure : Division en lots : ouiIl est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Valeur estimée hors TVA : 40 927 400,00 euros
Lot N° 01 - Spécialités régionales, lait, crème, fromage conventionnel, AOP et IGP pour les départements de l'Aude, de l'Aveyron, de l'Hérault, du Gard, des Pyrénées-Orientales et de la Lozère - CPV 15550000
Spécialités régionales, lait, crème, fromage conventionnel, AOP et IGP pour les départements de l'Aude, de l'Aveyron, de l'Hérault, du Gard, des Pyrénées-Orientales et de la Lozère
Cout estimé hors TVA : 7 817 900,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/09/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2027.
Lot N° 02 - Yaourt conventionnel pour les départements de l'Aude, de l'Aveyron, de l'Hérault, du Gard et de la Lozère - CPV 15551300
Yaourt conventionnel pour les départements de l'Aude, de l'Aveyron, de l'Hérault, du Gard et de la Lozère
Cout estimé hors TVA : 387 100,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/09/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2027.
Lot N° 03 - Lait, crème, yaourt, fromage blanc et fromage BIO pour les départements de l'Aude, de l'Aveyron, du Gard, de l'Hérault, des Pyrénées-Orientales et de la Lozère - CPV 15550000
Lait, crème, yaourt, fromage blanc et fromage BIO pour les départements de l'Aude, de l'Aveyron, du Gard, de l'Hérault, des Pyrénées-Orientales et de la Lozère
Cout estimé hors TVA : 8 789 600,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/09/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2027.
Lot N° 04 - Spécialités régionales, lait, crème, fromage AOP et IGP pour le département de l'Ariège - CPV 15550000
Spécialités régionales, lait, crème, fromage AOP et IGP pour le département de l'Ariège
Cout estimé hors TVA : 459 400,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/09/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2027.
Lot N° 05 - Spécialités régionales, lait, crème, fromage conventionnel, AOP et IGP pour les départements de la Haute-Garonne, du Gers, du Tarn et du Tarn-et-Garonne - CPV 15550000
Spécialités régionales, lait, crème, fromage conventionnel, AOP et IGP pour les départements de la Haute-Garonne, du Gers, du Tarn et du Tarn-et-Garonne
Cout estimé hors TVA : 7 213 500,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/09/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2027.
Lot N° 06 - Produits laitiers alimentation durable pour le département du Gard - CPV 15550000
Produits laitiers alimentation durable pour le département du Gard
Cout estimé hors TVA : 231 800,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/09/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2027.
Lot N° 07 - Produits laitiers alimentation durable pour le département de l'Aude - CPV 15550000
Produits laitiers alimentation durable pour le département de l'Aude
Cout estimé hors TVA : 385 600,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/09/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2027.
Lot N° 08 - Produits laitiers et desserts alimentation durable pour le département de l'Ariège - CPV 15550000
Produits laitiers et desserts alimentation durable pour le département de l'Ariège
Cout estimé hors TVA : 985 100,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/09/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2027.
Lot N° 09 - Fromage et fromage blanc fermiers pour le département du Tarn-et-Garonne - CPV 15540000
Fromage et fromage blanc fermiers pour le département du Tarn-et-Garonne
Cout estimé hors TVA : 214 700,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/09/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2027.
Lot N° 10 - Produits laitiers fermiers pour le département des Hautes-Pyrénées - CPV 15550000
Produits laitiers fermiers pour le département des Hautes-Pyrénées
Cout estimé hors TVA : 1 408 400,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/09/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2027.
Lot N° 11 - Viande bovine pour le département de l'Aveyron - CPV 15111000
Viande bovine pour le département de l'Aveyron
Cout estimé hors TVA : 304 100,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/09/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2027.
Lot N° 12 - Viande de Veau Label Rouge pour le département de l'Aveyron - CPV 15111200
Viande de Veau Label Rouge pour le département de l'Aveyron
Cout estimé hors TVA : 262 700,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/09/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2027.
Lot N° 13 - Viande ovine, bovine conventionnelles pour le département de l'Ariège - CPV 15110000
Viande ovine, bovine conventionnelles pour le département de l'Ariège
Cout estimé hors TVA : 2 108 000,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/09/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2027.
Lot N° 14 - Viande porcine, charcuterie et saucisserie conventionnelles pour le département de l'Ariège - CPV 15131120
Viande porcine, charcuterie et saucisserie conventionnelles pour le département de l'Ariège
Cout estimé hors TVA : 599 800,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/09/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2027.
Lot N° 15 - Viande BIO : Viande bovine pour le département de l'Ariège - CPV 15111000
Viande BIO : Viande bovine pour le département de l'Ariège
Cout estimé hors TVA : 1 889 000,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/09/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2027.
Lot N° 16 - Viande BIO : Boeuf pour le département de l'Hérault - CPV 15111100
Viande BIO : Boeuf pour le département de l'Hérault
Cout estimé hors TVA : 603 400,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/09/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2027.
Lot N° 17 - Viande BIO : Viande porcine, saucisserie pour le département de l'Ariège - CPV 15113000
Viande BIO : Viande porcine, saucisserie pour le département de l'Ariège
Cout estimé hors TVA : 96 000,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/09/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2027.
Lot N° 18 - Volaille PAC et découpée fermière et BIO pour le département de l'Ariège - CPV 15112000
Volaille PAC et découpée fermière et BIO pour le département de l'Ariège
Cout estimé hors TVA : 800 300,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/09/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2027.
Lot N° 19 - Volaille PAC et découpée conventionnelle et sous SIQO pour le département des Pyrénées-Orientales - CPV 15112000
Volaille PAC et découpée conventionnelle et sous SIQO pour le département des Pyrénées-Orientales
Cout estimé hors TVA : 1 472 200,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/09/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2027.
Lot N° 20 - Fruits et légumes frais BIO pour les départements du Gers et des Hautes-Pyrénées - CPV 15300000
Fruits et légumes frais BIO pour les départements du Gers et des Hautes-Pyrénées
Cout estimé hors TVA : 1 652 800,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/09/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2027.
Lot N° 21 - Produits lyophilisés pour l'ensemble de la Région - CPV 15894000
Produits lyophilisés pour l'ensemble de la Région
Cout estimé hors TVA : 2 372 200,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/09/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2027.
Lot N° 22 - Pâtes fraîches pour le département de l'Ariège - CPV 15850000
Pâtes fraîches pour le département de l'Ariège
Cout estimé hors TVA : 90 100,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/09/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2027.
Lot N° 23 - Poissons frais et transformés issus de la pêche pour les départements de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers, du Lot, de la Lozère, des Hautes-Pyrénées, du Tarn et du Tarn-et-Garonne - CPV 03311000
Poissons frais et transformés issus de la pêche pour les départements de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers, du Lot, de la Lozère, des Hautes-Pyrénées, du Tarn et du Tarn-et-Garonne
Cout estimé hors TVA : 783 700,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/09/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2027.
Conditions relatives au contrat
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Financement sur les ressources propres des adhérents
Conditions de participation
Critères : renvoi au R.C.
Marché réservé : NON
Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Dépôt dématérialisé : Activé
Remise des offres : 07 avril 2026 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres : Date : le 08 avril 2026 à 12h00
Renseignements complémentaires
IL s'agit d'un marché périodique : NON
Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : GIP OCCIT'ALIM, 22 boulevard du Maréchal Juin, 31406 TOULOUSE - Cedex 9, Tél : 05 61 12 57 15, mèl : contact@occitalim.fr
Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE, 68, rue Raymond IV, BP 7007, 31068 Toulouse - Cedex 07, Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40, mèl : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : GREFFE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE, 68, rue Raymond IV, BP 7007, 31068 Toulouse - Cedex 07, Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40, mèl : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Envoi à la publication le : 24/02/26
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24/02/26
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.laregion.fr/accueil.htm